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Contrat de licence Creative commons V2.0 de CommentCaMarche
Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libre :

• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
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Selon les conditions suivantes :

	Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original et inclure la mention de bas de page faisant référence à la présente licence et comportant un lien hypertexte vers http://www.commentcamarche.net.
	Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
	Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

• A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
• Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est la Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

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